Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Antanille
Monsieur PENEL Olivier

Numéro de dépôt :
99813010
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque L'Antanille

Déposée le 20 septembre 1999 par la société Monsieur PENEL Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'Antanille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société Monsieur PENEL Olivier domicilié(e) demeurant MAS D'AUGE, 13990 FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 476 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour - France.

La marque L'Antanille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Antanille est expirée depuis le 20 septembre 2009.

Monsieur PENEL Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Domaine d'Auge


Monsieur PENEL Olivier - demeurant MAS D'AUGE, 13990 FONTVIEILLE - France - SIREN 341476786


Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

- huiles et graisses comestibles d'origine végétale, huile d'olive - sauces (condiments), épices, préparations à base d'huile d'olive - produits agricoles (ni préparés, ni transformés), viticoles (raisins), oléicoles (olives fraîches), plantes et fleurs naturelles, pépinières d'arbres - boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.